Conditions générales de Vente Click & Collect
1. OBJET

Les présentes CGV ont pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles s’effectue tout acte d’achat « CLICK & COLLECT » d’un ou de plusieurs produits définis à l’article 2 ci-dessous (ci-après « le ou les Produit(s) ») présentés sur le site Passeport Boutique et faisant l’objet d’un retrait en magasin.

Les conditions générales de vente pour le retrait en magasin sont conclues entre d’une part l’entité désignée comme « le Magasin de retrait » choisi dans le panier pour le retrait dont les informations légales, raison sociale, adresse et RCS sont listées ci-dessous, et le Client.
Les coordonnées de votre magasin ne peuvent être affichées : vous n’avez pas sélectionné de magasin de retrait.

Les internautes non-résidents en France souhaitant passer commande via le Site doivent vérifier si la loi qui leur est applicable les autorise à réaliser ce type de transactions. L’existence du Site ne peut être qualifiée d’acte de démarchage.

De manière générale, le Client et le Magasin de retrait acceptent expressément la possibilité de s’échanger des informations via email, et reconnaissent que ces échanges constituent des moyens de preuve probants.

2. LA PRÉSENTATION DES PRODUITS SUR LE SITE

Les Produits présentés sur le Site sont choisis et distribués par le Magasin de retrait.

Le nom de chaque Produit permet d’en distinguer les caractéristiques essentielles.

Le Produit livré peut s’avérer parfois légèrement différent de sa présentation sur le Site. Les différences peuvent résulter de la qualité couleur des photographies, et de la difficulté de faire apparaître sur l’écran le rendu des matières. Ces différences ne pourront pas être interprétées comme des défauts de conformité et entraîner l’annulation de la vente hormis les cas dans lesquels elles portent sur une caractéristique essentielle du Produit et affectent sa qualité.

3. LA COMMANDE « CLICK & COLLECT »
3.1 – Processus de commande

Les commandes se font uniquement via le site boutique-passeport.com en choisissant le bouton « Valider la commande ».
Les Produits commandés ne pourront être retirés que dans « le Magasin de retrait » choisi lors de la validation de la commande au moment ou le client en sera avertie de la disponibilité en magasin.

3.2 – Identification du Client sur le Site

Pour passer commande, via le Site, le Client doit au préalable s’identifier en déclinant ses coordonnées.

3.3 – Conclusion de la commande – double clic

Commande
Une fois la commande validée, le client reçoit un mail de traitement.
Après traitement, si le ou les articles sont disponible en magasin, alors le client reçevra un mail de la disponibilité des produits et sa date de retrait.
Validation de la commande par le Magasin de retrait

3.4 Indisponibilité des Produits

Le Client est invité à consulter la disponibilité des articles mis en vente sur la page d’information de chaque produit. La disponibilité en stock des produits fait état des stocks du Magasin de retrait sélectionné, à l’instant où le Client la consulte.
Toutefois, il est entendu que cette disponibilité est donnée à titre indicatif, les produits pouvant être vendus entre le moment de la réservation et la validation de la commande par le Magasin de retrait.
Si le produit commandé n’est pas disponible, le Magasin de retrait avise le Client par mail que la commande ne peut être honorée, et celle-ci est alors annulée.
En cas de réservation de plusieurs produits, si l’un des produits se révèle indisponible, le Magasin de retrait procèdera à la réservation de l’ensemble des produits disponibles. Le Magasin de retrait informera alors le Client de la validation partielle de cette réservation.

4. LES CONDITIONS TARIFAIRES
4.1 – Devise – TVA – autres taxes

Les tarifs indiqués sur le Site sont en euros (€) TTC (toutes taxes comprises). Le taux de TVA appliqué est le taux français, de 20% pour l’ensemble des Produits. En cas de modification du montant du taux de la TVA française, l’adaptation des prix TTC sera immédiate, sans information préalable.
4.2 – Modification des tarifs

Le Magasin de retrait peut modifier les tarifs de ses Produits à tout moment. Toutefois, les modifications ne s’appliqueront pas aux commandes une fois le contrat de vente valablement formé (article 3-3).
Nos offres de produits et de prix sont valables aussi longtemps qu’elles sont visibles sur le site, sauf opérations spéciales dont la durée de validité est spécifiée sur le site. Tous les prix indiqués sont TTC et sont valables uniquement en France Métropolitaine. Chaque point de vente fixe librement ses prix. Le Client est invité à consulter la disponibilité des articles vendus sur la page d’information de chaque produit.
4.3 – Frais de traitement

Aucun frais de traitement ne s’appliquera au prix des Produits commandés pour un retrait en magasin.

5. LE PAIEMENT

5.1 – La réservation du produit effectuée sur le site internet est entièrement gratuite : le paiement peut se faire lors du retrait de la marchandise, par le moyen de paiement choisi par le Client en vigueur dans ce magasin.

6. LA MISE A DISPOSITION

En cas de paiement en magasin
Dès réception de l’e-mail de validation de la commande envoyé par le magasin, les produits seront ainsi réservés pendant 72 heures dans le point de vente choisi par le Client. La date et l’heure limite de retrait de la réservation seront également précisées dans cet e-mail. Le Client pourra alors retirer les produits, dans le point de vente sélectionné lors de sa réservation sur le site et dans les horaires d’ouverture de ce magasin.